FRAN_NP_007238
6201
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2019-12-12
human
Clémence LESCUYER
updated
2020-01-29
human
Solange BIDOU
updated
2020-02-07
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
F. Clavaud, 07/02/20 : Notice vide, avec relation hiérarchique revue par DEATA pouvoir revoir la NP 7862
corporateBody
Cabinet et services rattachés au ministre (ministère de l'Industrie)
1951
1988
France. Ministère de l'Industrie (1959-1997)
17 novembre 1959
1988
Ministère de l’Industrie ; Cabinet et services rattachés au ministre ; Ordre national du Mérite : dossiers individuels des chevaliers, officiers et commandeurs nommés (1965-1988)