FRAN_NP_007332
6203/QS
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Service de la sécurité industrielle
1983
1986
service d'administration centrale
Service des techniques du sous-sol (service de la sécurité industrielle)
1983
1986
Sous-direction de la sécurité industrielle (1986-1990)
1986
Service Appareils à pression, Gaz (service de la sécurité industrielle)
1983
1986
Direction de la qualité et et de la sécurité industrielles
1983
1986
Ministère de l’Industrie ; Service de la sécurité industrielle : réglementation générale et procédures techniques pour le transport de produits chimiques par canalisation