FRAN_NP_007355
6203/SESSI
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2021-01-08
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
updated
2021-01-08
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
P. Charbonnier, 08/01/2021 : Suppression relation hiérarchique asc vers NP 7780 remplacée par relation hierarchique asc vers NP7365, modification forme autorisée du nom
corporateBody
France. Ministère de l'Industrie. Direction générale de l'Industrie. Service des études et des statistiques industrielles (1998-2009)
1998
2009
service à compétence nationale
Service des statistiques industrielles
1998
Direction générale des stratégies industrielles
1998
1998
Ministère de l'Industrie. Enquête sur les dépenses pour protéger l'environnement (1992-2004)