FRAN_NP_007414
6227/GLEGG
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Division de la législation et de la réglementation en matière de gaz et de charbon (direction du gaz, de l'électricité et du charbon)
1976
2001
service d'administration centrale
Service de la législation et de la réglementation (direction du gaz, de l'électricité et du charbon)
1976
2001
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et réglementation ; Division législation et réglementation en matière de gaz et charbon (1949-1972)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et réglementation ; Division législation et réglementation en matière de gaz et charbon (1959-1979)