FRAN_NP_007415
6227/GLEGH
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Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
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2015-09-30
machine
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Division de la législation et de la réglementation en matière de production d'électricité d'origine hydraulique (direction du gaz, de l'électricité et du charbon)
Bureau de la législation et de la réglementation de la production d'électricité
1976
1980
1976
1985
service d'administration centrale
Service de la législation et de la réglementation (direction du gaz, de l'électricité et du charbon)
1976
1985
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et réglementation ; Bureau législation et réglementation de la production d'électricité (1976-1980) - Division législation et réglementation en matière de production d'électricité d'origine hydraulique (1981-1985) (1975-1987)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et réglementation ; Bureau législation et réglementation de la production d'électricité (1976-1980) ; Division législation et réglementation en matière de production d'électricité d'origine hydraulique (1981 - 1985) (1979-1986)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et réglementation ; Bureau législation et réglementation de la production d'électricité (1976-1980) ; Division législation et réglementation en matière de production d'électricité d'origine hydraulique (1981 - 1985) (1929-1986)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et réglementation ; Bureau législation et réglementation de la production d'électricité (1976-1980) - Division législation et réglementation en matière de production d'électricité d'origine hydraulique (1981-1985) (1950-1978)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et réglementation ; Bureau législation et réglementation de la production d'électricité (1976-1980) - Division législation et réglementation en matière de production d'électricité d'origine hydraulique (1981-1985) (1981-1983)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et réglementation ; Bureau législation et réglementation de la production d'électricité (1976-1980) - Division législation et réglementation en matière de production d'électricité d'origine hydraulique (1981-1985) (1920-1973)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et réglementation ; Bureau législation et réglementation de la production d'électricité (1976-1980) - Division législation et réglementation en matière de production d'électricité d'origine hydraulique (1981-1985) (1969-1977)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et réglementation ; Bureau législation et réglementation de la production d'électricité (1976-1980) - Division législation et réglementation en matière de production d'électricité d'origine hydraulique (1981-1985) (1975-1981)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et réglementation ; Bureau législation et réglementation de la production d'électricité (1976-1980) - Division législation et réglementation en matière de production d'électricité d'origine hydraulique (1981-1985) (1978-1982)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et réglementation ; Bureau législation et réglementation de la production d'électricité (1976-1980) - Division législation et réglementation en matière de production d'électricité d'origine hydraulique (1981-1985) (1892-1985)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et réglementation ; Bureau législation et réglementation de la production d'électricité (1976-1980) - Division législation et réglementation en matière de production d'électricité d'origine hydraulique (1981-1985) (1956-1986)