FRAN_NP_007435
6227/MPL
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la législation minière (service des matières premières et du sous-sol)
1978
1998
service d'administration centrale
Service des matières premières et du sous-sol
1978
1998
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1908-1967)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1823-1982)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1830-1989)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1972-1991)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1981-1994)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1991-1997)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1964-1980)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1960-1998)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1978-1997)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1977-1991)
Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1959-1995)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1810-1980)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1770-1973)
Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1902-1999)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1965-1992)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1963-1983)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1822-1984)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1963-1987)
Ministère de l’industrie, sous-direction des mines et matières premières, service de la législation minière : archives des titres miniers (1855-2008)
Ministère de l’Industrie ; direction générale de l’énergie et des matières premières : législation minière (1810-2006)
Ministère de l’Industrie ; Bureau de la législation minière : demandes de permis d’exploitation de carrières et enquêtes publiques (1967-2008)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1979-1995)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1966-1984)