FRAN_NP_007457
6279/CCPCM
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2019-12-12
human
Clémence LESCUYER
updated
2019-12-17
human
Solange BIDOU
voir message de Clémence du 17 décembre notice vide juste nécessaire pour le lien sera reprise dans un second temps Solange
updated
2020-02-04
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
F. Clavaud, 4/02/20 : Notice vide, validée pour pouvoir revoir la NP 7862
corporateBody
Caisse de compensation des prix des combustibles minéraux solides
CCPCMS
1939
1982
établissement public à caractère industriel et commercial
France. Ministère de l'Industrie (1959-1997)
17 novembre 1959
1982
Industrie ; Organismes rattachés directement ; Caisse de compensation des prix des combustibles minéraux solides (1939-1982)