FRAN_NP_007464
6280/TRNC
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Institut national de la propriété industrielle, bureau du Registre national du commerce et des sociétés
1951
établissement public
Institut national de la propriété industrielle
1951
Industrie ; Comptes et bilans des sociétés en 1983
Industrie ; Comptes et bilans des sociétés (1984-1985)
Industrie ; Registre National du Commerce et des Sociétés (1954-1988)