FRAN_NP_007477
6288
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
APRSM
2002
2007
établissement public à caractère administratif
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
2002
2007
Ministère de l’Industrie ; Agence de prévention et de surveillance des risques miniers (APSRM) : dossiers de déclaration d'arrêt définitif des travaux et d'utilisations d'installations minières (1749-2006)