FRAN_NP_007511
7104/4
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des activités commerciales, artisanales et de services
1998
2005
service d'administration centrale
Service des affaires juridiques, économiques et sociales (direction des entreprises commerciales, artisanales et de services)
1998
2005
Sous-direction des études, des statistiques et des relations avec les organisations professionnelles (direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales)
2005
Observatoire des activités commerciales, artisanales et de services
1998
2005
Sous-direction de l'orientation des structures (direction de l'artisanat)
1998
Commerce et artisanat ; Direction des entreprises commerciales, artisanales et des services ; Sous-direction des activités commerciales, artisanales et des services (1947-1997)