FRAN_NP_007519
7104/AC
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
revised
2021-05-20
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
updated
2021-05-20
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Sous-direction des activités commerciales (1974-1992)
1974
1992
service d'administration centrale
Bureau du budget et de la formation (direction du commerce intérieur)
1974
1992
Bureau des problèmes généraux du commerce (1974-1989)
1974
1989
Sous-direction des affaires juridiques (direction du commerce intérieur)
1992
Sous-direction de l'action économique (direction du commerce intérieur)
1992
Bureau des affaires générales et des études (direction du commerce intérieur)
1989
1992
Sous-direction des activités commerciales (1965-1974)
1974
Commerce et Artisanat ; Direction du commerce intérieur ; Sous-direction activités commerciales (1939-1989)
Ministère du Commerce et de l’artisanat, direction du commerce intérieur : études de la sous-direction des activités commerciales (1976-1994)