FRAN_NP_007532
7104/EQ
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2021-05-20
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
updated
2021-05-20
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Sous-direction de l'équipement commercial (1974-1992)
1974
1992
service d'administration centrale
Bureau de l'aménagement du territoire, du commerce rural et du financement du commerce (direction du commerce intérieur)
1986
1992
Bureau des circuits de distribution (direction du commerce intérieur)
1974
1983
Bureau des circuits de distribution et du financement du commerce (direction du commerce intérieur)
1983
1986
Sous-direction des affaires juridiques (direction du commerce intérieur)
1992
Sous-direction de l'action économique (direction du commerce intérieur)
1992
Bureau de l'aménagement du territoire et du commerce rural (direction du commerce intérieur)
1979
1986
Bureau de l'urbanisme commercial et des problèmes de financement du commerce (direction du commerce intérieur)
1974
1983
Bureau des circuits de distribution et de la concurrence (direction du commerce intérieur)
1986
1992
Sous-direction de l'équipement commercial (1965-1974)
1974