FRAN_NP_007603
7108/A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des actions économiques (direction de l'artisanat)
Sous-direction économique
1983
1987
Sous-direction du développement économique
1978
1982
Sous-direction des actions économiques et de la formation
1971
1978
1971
1998
service d'administration centrale
Bureau des politiques structurelles de développement (direction de l'artisanat)
1978
1998
Mission fiscale (direction de l'artisanat)
1980
1982
Bureau de l'action économique (direction de l'artisanat)
1971
1982
Bureau de la protection de l'artisanat et de l'hygiène alimentaire (direction de l'artisanat)
1971
1998
Bureau du crédit et de la protection sociale (direction de l'artisanat)
1971
1977
Mission économique régionale (direction de l'artisanat)
1978
1982
Sous-direction des actions économiques (direction des entreprises artisanales, commerciales et de services)
1998
Cellule Crédit, fiscalité, prix (direction de l'artisanat)
1978
1979
Bureau des programmes territoriaux (direction de l'artisanat)
1983
1998
Bureau de la formation (direction de l'artisanat) (1971-1978)
1971
1978
Bureau de la modernisation des entreprises (direction de l'artisanat)
1980
1998
Bureau de la protection sociale (direction de l'artisanat) (1978)
1978
1978
Direction de l'artisanat
1971
1998
Commerce et artisanat ; Direction de l'artisanat ; Sous-direction Action économique, formation (1971-1978) ; Sous-direction développement économique (1979-1982) - Sous-direction économique (1983-1987) - Sous-direction Action économique (1988-) (1975-1984)