FRAN_NP_007618
7108/P
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de l'orientation des structures (direction de l'artisanat)
Sous-direction de la réglementation et de l'orientation des structures
1988
1989
Sous-direction de la réglementation
1986
1987
Sous-direction administrative
1983
1985
Sous-direction des actions administratives et professionnelles
1971
1982
1971
1998
service d'administration centrale
Direction de l'artisanat
1971
1998
Sous-direction des activités commerciales, artisanales et de services
1998
Bureau des structures professionnelles (direction de l'artisanat)
1971
1998
Mission Orientations (direction de l'artisanat) (1988-1989)
1988
1989
Bureau des études et des statistiques (direction de l'artisanat)
1990
1998
Division des études et de la documentation (direction de l'artisanat) (1971-1972)
1971
1972
Bureau de la réglementation générale (direction de l'artisanat)
1971
1987
Bureau des chambres de métiers (direction de l'artisanat)
1971
1998
Bureau des statuts spéciaux, des artisans et industriels étrangers et des questions internationales (direction chargée de l'artisanat)
1971