FRAN_NP_007708
8518/1
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2021-07-09
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
updated
2021-07-09
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Sous-direction de la réglementation générale applicable au personnel (ministère chargé des postes et télécommunications)
1971
1990
service d'administration centrale
Groupement des affaires juridiques et contentieuses (sous-direction de la réglementation générale applicable au personnel, ministère chargé des postes et télécommunications)
1971
1990
France. Ministère des Postes et Télécommunications. Direction des affaires communes (1986-1990)
1986
1990
Service du personnel (ministère chargé des postes et télécommunications)
1971
1985