FRAN_NP_007810
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales
Direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
1998
2005
1998
2009
service d'administration centrale
Ministère de l'Économie et des Finances
2 juin 2005
2009
France. Ministère du Commerce et de l’Artisanat. Direction de l'Artisanat (1969-1998)
1998
Cellule communication (direction des entreprises commerciales, artisanales et de services)
1998
2005
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
2009
Service des affaires juridiques, économiques et sociales (direction des entreprises commerciales, artisanales et de services)
1998
2005
Sous-direction des affaires générales et budgétaires (direction des entreprises commerciales, artisanales et de services)
1998
2005
Sous-direction des études, des statistiques et des relations avec les organisations professionnelles (direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales)
2005
2009
Sous-direction des affaires juridiques et sociales (direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales)
2005
2009
Sous-direction des affaires économiques (direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales)
2005
2009
Sous-direction des chambres consulaires
2005
2009
Sous-direction de la gestion, de la communication et des simplifications (direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales)
2005
2009
Direction du commerce intérieur (1974-1998)
1998
Mission d'étude des problèmes du secteur des services
1998