FRAN_NP_007816
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2021-05-20
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
updated
2021-05-20
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Sous-direction de l'action économique (direction du commerce intérieur)
1992
1998
service d'administration centrale
Bureau des affaires européennes, de la coopération internationale et des foires et salons (direction du commerce intérieur)
9 janvier 1992
1998
Bureau de l'urbanisme commercial (direction du commerce intérieur)
9 janvier 1992
1998
Bureau de la formation (direction du commerce intérieur)
1992
1998
Bureau de l'aménagement du territoire (direction du commerce intérieur)
1992
1998
Sous-direction des actions économiques (direction des entreprises artisanales, commerciales et de services)
1998
Sous-direction de l'équipement commercial (1974-1992)
1992
Sous-direction des activités commerciales (1974-1992)
1992