FRAN_NP_007944
6302/F
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction du financement (direction des affaires sociales, ministère de l'Agriculture)
1983
1987
service d'administration centrale
Direction des affaires sociales (ministère de l'Agriculture)
1983
1987
Bureau du financement des régimes agricoles de protection sociale (ministère de l'Agriculture) (1983-1987)
1983
1987
Bureau des calamités agricoles (ministère de l'Agriculture) (1983-1987)
1983
1987
Bureau du contrôle des organismes de protection sociale (ministère de l'Agriculture) (1983-1987)
1983
1987
Sous-direction des affaires générales (direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi, ministère de l'Agriculture)
1987
Bureau de la coordination, de la documentation et de la formation des personnels (direction des affaires sociales, ministère de l'Agriculture) (1983-1987)
1983
1987
Bureau de la programmation (direction des affaires sociales, ministère de l'Agriculture) (1983-1987)
1983
1987
Sous-direction de la protection sociale (ministère de l'Agriculture) (1976-1983)
1983
Sous-direction des affaires communes (direction des affaires sociales, ministère de l'Agriculture)
1983