FRAN_NP_007986
6303/5A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche (ministère de l'Agriculture)
2008
service d'administration centrale
Bureau des établissements et des contrats (sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche, ministère de l'Agriculture)
2008
Bureau des pôles de compétences et de la recherche (sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche, ministère de l'Agriculture)
2008
Bureau des formations de l'enseignement supérieur (ministère de l'Agriculture)
30 juin 2008
Service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (ministère de l'Agriculture)
2008
Ministère de l'Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation ; Sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche (1945-2006)