FRAN_NP_008023
6303/ETPPR
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2013-07-15
human
Blandine WAGNER
revised
2015-09-30
human
Blandine WAGNER
Anciens identifiants : 6303/ETPPR, 6303/ETPR
corporateBody
Bureau de la tutelle des établissements privés (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture)
1984
1985
service d'administration centrale
Sous-direction de la tutelle (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture) (1984-1985)
1984
1985
Bureau des établissements privés (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture) (1986-1987)
1986
Bureau des établissements d'enseignement privés (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture)
1984
Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de la tutelle ; Bureau tutelle des établissements privés (1974-1987)
Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de la tutelle ; Bureau tutelle des établissements privés (1979-1985)
Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de la tutelle ; Bureau tutelle des établissements privés (1983-1984)