FRAN_NP_008028
6303/ETP
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la tutelle (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture) (1984-1985)
1984
1985
service d'administration centrale
Service de l'enseignement (ministère de l'Agriculture)
1984
1985
Bureau de la tutelle des établissements privés (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture)
1984
1985
Division des établissements publics (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture)
1984
1985
Sous-direction de la tutelle (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture) (1983-1984)
1984