FRAN_NP_008029
6303/ETUPR
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des établissements d'enseignement privés (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture)
1983
1984
service d'administration centrale
Sous-direction de la tutelle (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture) (1983-1984)
1983
1984
Bureau de la tutelle des établissements privés (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture)
1984
Bureau de l'enseignement privé (sous-direction de la tutelle des établissements, direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture)
1983
Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de la tutelle ; Bureau établissements d'enseignement privés (1961-1982)
Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de la tutelle ; Bureau établissements d'enseignement privés (1973-1982)