FRAN_NP_008031
6303/ETU
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la tutelle (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture) (1983-1984)
1983
1984
service d'administration centrale
Service de l'enseignement (ministère de l'Agriculture)
1983
1984
Bureau des établissements d'enseignement privés (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture)
1983
1984
Sous-direction de la tutelle (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture) (1984-1985)
1984
Bureau des établissements d'enseignement publics (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture)
1983
1984
Sous-direction de la tutelle des établissements publics et privés (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture)
1983