FRAN_NP_008045
6303/GTPRI
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de l'enseignement privé (sous-direction de la tutelle des établissements, direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture)
1979
1983
service d'administration centrale
Bureau des établissements d'enseignement privés (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture)
1983
Sous-direction de la tutelle des établissements publics et privés (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture)
1979
1983
Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service gestion, tutelle des établissements d'enseignement agricole et de formation professionnelle ; Sous-direction de la tutelle des établissements publics et privés ; Bureau enseignement privé (1976-1976)
Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service gestion, tutelle des établissements d'enseignement agricole et de formation professionnelle ; Sous-direction de la tutelle des établissements publics et privés ; Bureau enseignement privé (1970-1982)
Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service gestion, tutelle des établissements d'enseignement agricole et de formation professionnelle ; Sous-direction de la tutelle des établissements publics et privés ; Bureau enseignement privé (1945-1974)