FRAN_NP_008081
6303/XES
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des établissements d'enseignement supérieur (ministère de l'Agriculture)
1994
2005
service d'administration centrale
Sous-direction de l'enseignement supérieur (ministère de l'Agriculture) (1986-2005)
1994
2005
Bureau des moyens des établissements publics et privés (sous-direction de l'enseignement supérieur, ministère de l'Agriculture)
1994
Bureau des structures et des emplois des établissements (sous-direction de l'enseignement supérieur, ministère de l'Agriculture)
1994
Ministère de l'Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche. Gestion du patrimoine immobilier de l'enseignement professionnel et de l'enseignement supérieur agricole (1871-2003).