FRAN_NP_008089
6304/CAB
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-09-14
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
14/09/2022, J. Gaillard : Modification des dates de lien hiérarchique avec la FRAN_NP_008106 | Correction du type de lien sur les IR
updated
2022-09-15
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
14/09/2022, J. Gaillard : modification des dates d'existence
corporateBody
Cabinet du directeur de la qualité (ministère de l'Agriculture)
2 juin 1976
10 février 1987
service d'administration centrale
Secrétariat général de la qualité (direction générale de l'alimentation)
10/02/1987
France. Ministère de l’Agriculture. Direction de la qualité (1976-1987)
2 juin 1976
10 février 1987
Agriculture ; Direction de la qualité ; Cabinet (1951-1988)
Agriculture ; Direction de la qualité ; Cabinet (1955-1980)
Agriculture ; Direction de la qualité ; Cabinet (1979-1980)