FRAN_NP_008094
6304/PV2
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-09-14
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
14/09/2022, J. Gaillard : Modification des dates d'existence | Modification des dates de lien hiérarchique avec la FRAN_NP_008097 | Correction du type de lien sur les IR
updated
2022-09-15
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Bureau du contrôle des produits antiparasitaires et des matières fertilisantes (service de la protection des végétaux)
2 juin 1976
10 février 1987
service d'administration centrale
Bureau des contrôles phytosanitaires (service de la protection des végétaux)
1987
Service de la protection des végétaux (1976-1987)
2 juin 1976
10 février 1987
Agriculture ; Direction de la qualité ; Service de la protection des végétaux ; Bureau contrôle des produits anti-parasitaires en matières fertilisantes (1985-1986)
Agriculture ; Direction de la qualité ; Service de la protection des végétaux ; Bureau contrôle des produits anti-parasitaires en matières fertilisantes (1986-1986)
Agriculture ; Direction de la qualité ; Service de la protection des végétaux ; Bureau contrôle des produits antiparasitaires en matières fertilisantes (1950-1983)
Agriculture ; Direction de la qualité ; Service de la protection des végétaux ; Bureau contrôle des produits antiparasitaires en matières fertilisantes (1977-1984)
Agriculture ; Direction de la qualité ; Service de la protection des végétaux ; Bureau contrôle des produits antiparasitaires en matières fertilisantes (1982-1984)
Agriculture ; Direction de la qualité ; Service de la protection des végétaux ; Bureau contrôle des produits antiparasitaires en matières fertilisantes (1984-1985)
Agriculture ; Direction de la qualité ; Service de la protection des végétaux ; Bureau contrôle des produits antiparasitaires en matières fertilisantes (1985-1985)
Agriculture ; Direction de la qualité ; Service de la protection des végétaux ; Bureau contrôle des produits antiparasitaires en matières fertilisantes (1987-1987)
Ministère de l'Agriculture ; Service de la protection des végétaux : dossiers d'homologation des produits phytopharmaceutiques et antiparasitaires (1954-1991).