FRAN_NP_008096
6304/PV4
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-09-14
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
14/09/2022, J. Gaillard : Modification des dates d'existence | Modification des dates de lien hiérarchique avec la FRAN_NP_008097 | Correction du type de lien sur les IR
updated
2022-09-15
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Bureau de la surveillance phytosanitaire et des relations internationales (service de la protection des végétaux)
2 juin 1976
10 février 1987
service d'administration centrale
Service de la protection des végétaux (1976-1987)
2 juin 1976
10 février 1987
Agriculture ; Direction de la qualité ; Service de la protection des végétaux ; Bureau de la surveillance phyto-sanitaire et des relations internationales (1946-1984)