FRAN_NP_008102
6304/SARSF
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-09-14
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
14/09/2022, J. Gaillard : Modification des dates d'existence | Modification des dates de lien hiérarchique avec la FRAN_NP_008104 | Correction du type de lien sur les IR
updated
2022-09-15
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Bureau de réglementation, du contrôle sanitaire en matière d'échanges internationaux et des maladies des équidés (service vétérinaire de la santé et de la protection animales)
2 juin 1976
10 février 1987
service d'administration centrale
Bureau de la réglementation sanitaire en matière d'échanges internationaux (service vétérinaire de la santé et de la protection animales)
10 février 1987
Service vétérinaire de la santé et de la protection animales (1976-1987)
2 juin 1976
10 février 1987
Agriculture ; Direction de la qualité ; Service vétérinaire de la santé et de la protection animales ; Bureau réglementation, contrôle sanitaire en matière d'échanges internationaux, maladies des équidés (1954-1978)
Agriculture ; Direction de la qualité ; Service vétérinaire de la santé et de la protection animales ; Bureau réglementation, contrôle sanitaire en matière d'échanges internationaux, maladies des équidés (1957-1977)