FRAN_NP_008104
6304/SA
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2013-07-15
human
Blandine WAGNER
revised
2013-07-29
human
Blandine WAGNER
Anciens identifiants : 6304/SA, 6304/SV
revised
2022-04-15
human
Marie FEKKAR
14/09/2022, J. Gaillard : Modification des dates d'existence | Modification des dates de lien hiérarchique avec la FRAN_NP_008106 | Correction du type de lien sur les IR
updated
2022-09-15
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Service vétérinaire de la santé et de la protection animales (1976-1987)
Service vétérinaire de la santé animale
2 juin 1976
1981
2 juin 1976
10 février 1987
service d'administration centrale
Bureau de la pharmacie vétérinaire et des activités professionnelles vétérinaires (service vétérinaire de la santé et de la protection animales)
2 juin 1976
10 février 1987
Bureau des prophylaxies réglementées et dirigées par l'État (service vétérinaire de la santé et de la protection animales)
2 juin 1976
10 février 1987
Bureau des actions sanitaires diverses et décentralisées et des maladies des carnivores (service vétérinaire de la santé et de la protection animales)
2 juin 1976
10 février 1987
Service vétérinaire de la santé et de la protection animales (1987-1991)
10 février 1987
Bureau de l'aviculture et de la production porcine (service vétérinaire de la santé et de la protection animales)
2 juin 1976
10 février 1987
Bureau de la protection animale et des carnivores (service vétérinaire de la santé et de la protection animales) (1982-1987)
1982
10 février 1987
Bureau de réglementation, du contrôle sanitaire en matière d'échanges internationaux et des maladies des équidés (service vétérinaire de la santé et de la protection animales)
2 juin 1976
10 février 1987
France. Ministère de l’Agriculture. Direction de la qualité (1976-1987)
2 juin 1976
10 février 1987
Agriculture ; Direction de la qualité ; Service vétérinaire de la santé animale (1976-1981) - Service vétérinaire de la santé et de la protection animales (1986-1987) (1971-1981)
Agriculture ; Direction de la qualité ; Service vétérinaire de la santé animale (1976-1981) - Service vétérinaire de la santé et de la protection animales (1986-1987) (1977-1983)
Agriculture ; Direction de la qualité ; Service vétérinaire de la santé et de la protection animales (1960-1970)