FRAN_NP_008109
6305/FACA
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-11-02
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
02/11/2022, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification date de fin d'existence | Correction type de lien IR subjetOf en creatorOf | Ajout fonctions | Correction lien hiérarch ascend avec NP 8111
updated
2022-11-02
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau de la tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1976-1983)
1976
9 août 1983
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau des chambres d'agriculture et leur assemblée permanente (1983-2005)
9 août 1983
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale de l'administration et du financement. Sous-direction du financement (1976-1983)
1976
9 août 1983
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service affaires financières ; Sous-direction du financement ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1929-1974)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service affaires financières ; Sous-direction du financement ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1941-1988)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service affaires financières ; Sous-direction du financement ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1944-1981)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service affaires financières ; Sous-direction du financement ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1951-1976)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service affaires financières ; Sous-direction du financement ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1953-1980)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service affaires financières ; Sous-direction du financement ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1960-1973)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service affaires financières ; Sous-direction du financement ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1961-1977)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service affaires financières ; Sous-direction du financement ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1973-1974)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service affaires financières ; Sous-direction du financement ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1975-1975)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service affaires financières ; Sous-direction du financement ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1976-1976)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service affaires financières ; Sous-direction du financement ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1976-1981)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service affaires financières ; Sous-direction du financement ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1978-1978)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service affaires financières ; Sous-direction du financement ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1979-1979)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service affaires financières ; Sous-direction du financement ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1980-1980)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service affaires financières ; Sous-direction du financement ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1982-1982)