FRAN_NP_008119
6305/P1AFC
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-11-02
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
02/11/2022, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification date de fin d'existence | Correction type de lien IR subjectOf en creatorOf | Ajout fonctions | Correction lien hiérarch ascend avec NP 8124
updated
2022-11-02
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale de l'administration et du financement. Bureau des affaires communes et de la réglementation (1976-1983)
1976
9 août 1983
service d'administration centrale
agriculture
financement
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale de l'administration. Bureau des affaires communes (1983-1999)
9 août 1983
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale de l'administration. Bureau des affaires statutaires et réglementaires (1983-1987)
9 août 1983
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction de la réglementation et de l'organisation administrative (1976-1983)
1976
9 août 1983
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de la réglementation et de l'organisation administrative ; Bureau affaires communes, réglementation (1937-1979)