FRAN_NP_008124
6305/P1
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-11-02
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
02/11/2022, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification date de fin d'existence | Ajout fonctions | Correction lien hiérarch ascend avec NP 8136 | Dans l'XML, correction date lien hiérarch desc avec NP8119-8123
updated
2022-11-02
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction de la réglementation et de l'organisation administrative (1976-1983)
1976
9 août 1983
service d'administration centrale
agriculture
réglementation
Bureau des affaires communes et de la réglementation (direction générale de l'administration et du financement, ministère de l'Agriculture)
1976
9 août 1983
Bureau de liaison avec l'informatique et de la gestion de la paie (service des personnels et de l'organisation administrative, ministère de l'Agriculture)
1976
9 août 1983
Bureau de la politique des personnels (ministère de l'Agriculture)
1976
9 août 1983
France. Ministère de l'Agriculture. Service du personnel. Sous-direction de la formation continue, des affaires statutaires et des relations sociales (1983-1999)
9 août 1983
Bureau de l'organisation et des méthodes (ministère de l'Agriculture) (1953-1983)
1976
9 août 1983
Bureau des pensions (ministère de l'Agriculture) (1976-1983)
1976
9 août 1983
France. Ministère de l'Agriculture. Service des personnels et de l'organisation administrative (1976-1983)
1976
9 août 1983