FRAN_NP_008163
6306/2D
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2023-02-06
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
06/02/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification date fin d'existence | Ajout fonction Agriculture | Actualisation lien hiérarch asc avec NP8165 & lien chrono prédécesseur
updated
2023-02-07
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale de l'administration. Bureau de l'action sanitaire et sociale (1999-2005)
1999
25 avril 2005
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale de l'administration. Sous-direction du développement professionnel et des relations sociales (1999-2005)
1999
25 avril 2005
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale de l'administration. Bureau de l'action sanitaire et sociale (1987-1999)
1999
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau de l'action sanitaire et sociale (2005-....)
25 avril 2005