FRAN_NP_008211
6306/P1AST
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2023-02-02
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
02/02/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Correction date de début d'existence | Ajout fonction Agriculture | Actualisation lien hiérarch asc avec NP8220 & lien chrono
updated
2023-02-07
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale de l'administration. Bureau des affaires statutaires et réglementaires (1983-1987)
9 août 1983
1987
service d'administration centrale
agriculture
Bureau des affaires statutaires, réglementaires et du contentieux (service du personnel, ministère de l'Agriculture)
1987
France. Ministère de l'Agriculture. Service du personnel. Sous-direction de la formation continue, des affaires statutaires et des relations sociales (1983-1999)
9 août 1983
1987
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale de l'administration et du financement. Bureau des affaires communes et de la réglementation (1976-1983)
9 août 1983