FRAN_NP_008213
6306/P1CON
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
revised
2023-02-02
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
03/02/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom |Ajout fonction Agriculture | Correction type liens IR | Actualisation lien hiérarch asc avec NP8220 & lien chrono
updated
2023-02-07
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Service du personnel. Bureau du contentieux général (1989-1995)
1989
1995
service d'administration centrale
agriculture
Bureau des affaires statutaires, réglementaires et du contentieux (service du personnel, ministère de l'Agriculture)
1989
France. Ministère de l'Agriculture. Service du personnel. Sous-direction de la formation continue, des affaires statutaires et des relations sociales (1983-1999)
1989
1995
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affaires communes ; Bureau affaires contentieuses (1984-1985) - Bureau contentieux général (1990-) (1973-1985)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affaires communes ; Bureau affaires contentieuses (1984-1985) - Bureau contentieux général (1990-) (1946-1983)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affaires communes ; Bureau affaires contentieuses (1984-1985) - Bureau contentieux général (1990-) (1942-1983)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affaires communes ; Bureau affaires contentieuses (1984-1985) - Bureau contentieux général (1990-) (1962-1982)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affaires communes ; Bureau affaires contentieuses (1984-1985) - Bureau contentieux général (1990-) (1964-1984)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affaires communes ; Bureau affaires contentieuses (1984-1985) ; Bureau contentieux général (1990-) (1969-1984)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affaires communes ; Bureau affaires contentieuses (1984-1985) - Bureau contentieux général (1990-) (1946-1989)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affaires communes ; Bureau affaires contentieuses (1984-1985) - Bureau contentieux général (1990-) (1952-1983)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affaires communes ; Bureau affaires contentieuses (1984-1985) ; Bureau contentieux général (1990-) (1973-1989)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affaires communes ; Bureau affaires contentieuses (1984-1985) ; Bureau contentieux général (1990-) (1985-1990)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affaires communes ; Bureau des affaires contentieuses (1984-1985) ; Bureau du contentieux général (1990-) (1960-1988)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affaires communes ; Bureau affaires contentieuses (1984-1985) ; Bureau contentieux général (1990-) (1944-1979)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affaires communes ; Bureau affaires contentieuses (1984-1985) ; Bureau contentieux général (1990-) (1951-1981)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affaires communes ; Bureau affaires contentieuses (1984-1985) ; Bureau contentieux général (1990-) (1978-1984)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affaires communes ; Bureau affaires contentieuses (1984-1985) - Bureau contentieux général (1990-) (1956-1981)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affaires communes ; Bureau affaires contentieuses (1984-1985) ; Bureau contentieux général (1990-) (1932-1979)