FRAN_NP_008218
6306/P1SRC
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2023-02-02
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
03/02/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Ajout fonction Agriculture | Correction type lien IR | Actualisation lien hiérarch asc avec NP8220
updated
2023-02-07
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Service du personnel. Bureau des affaires statutaires, réglementaires et du contentieux (1987-1989)
1987
1989
service d'administration centrale
agriculture
Bureau des affaires statutaires et réglementaires (direction générale de l'administration, ministère de l'Agriculture) (1983-1987)
1987
France. Ministère de l'Agriculture. Service du personnel. Sous-direction de la formation continue, des affaires statutaires et des relations sociales (1983-1999)
1987
1989
Bureau des affaires contentieuses (service du personnel, ministère de l'Agriculture)
1987
Bureau des affaires statutaires et réglementaires (direction générale de l'administration, ministère de l'Agriculture) (1989-1999)
1989
France. Ministère de l'Agriculture. Service du personnel. Bureau du contentieux général (1989-1995)
1989
Agriculture ; Direction générale de l'administration ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des relations sociales ; Bureau affaires statutaires, réglementaires et du contentieux (1938-1992)