FRAN_NP_008220
6306/P1
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2023-02-02
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
02/01/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification date début Autre forme du nom | Modification dates de début d'existence | Ajout fonction Agriculture | Actualisation lien hiérarch asc et lien chrono prédécesseur | Dans l'export XML, actualisation lien hiérarch desc avec NP 8210-8219, 8235 | Réimport du fichier XML-EAC
updated
2023-02-07
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Service du personnel. Sous-direction de la formation continue, des affaires statutaires et des relations sociales (1983-1999)
Sous-direction de la réglementation et des relations sociales
1987
1993
Sous-direction de la formation continue, des affaires juridiques et des relations sociales
1993
1995
Sous-direction de la réglementation et des affaires communes
9 août 1983
1987
9 août 1983
1999
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Service du personnel. Bureau des affaires contentieuses (1983-1987)
9 août 1983
1987
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau de l'organisation et des méthodes (1983-1987)
9 août 1983
1987
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale de l'administration. Bureau de l'action sanitaire et sociale (1987-1999)
1987
1999
France. Ministère de l'Agriculture. Service du personnel. Bureau de la coordination de la paye et des liaisons informatiques (1983-1988)
9 août 1983
1988
France. Ministère de l'Agriculture. Service du personnel. Bureau d'étude et de gestion prévisionnelle des corps et des emplois (1983-1987)
9 août 1983
1987
France. Ministère de l'Agriculture. Service du personnel. Bureau des affaires statutaires, réglementaires et du contentieux (1987-1989)
1987
1989
Sous-direction du développement professionnel et des relations sociales (direction générale de l'administration, ministère de l'Agriculture) (1999-2005)
1999
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale de l'administration. Bureau des affaires statutaires et réglementaires (1989-1999)
1989
1999
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale de l'administration. Bureau de la formation continue (1987-1999)
1987
1999
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau des pensions (1983-1999)
9 août 1983
1999
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale de l'administration. Bureau des affaires statutaires et réglementaires (1983-1987)
9 août 1983
1987
France. Ministère de l'Agriculture. Service du personnel. Bureau du contentieux général (1989-1995)
1989
1995
France. Ministère de l'Agriculture. Service du personnel (1983-1999)
9 août 1983
1999
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction de la réglementation et de l'organisation administrative (1976-1983)
9 août 1983