FRAN_NP_008222
6306/P22
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2023-02-03
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
03/02/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Correction date de début d'existence | Correction date début Autres formes du nom | Ajout fonction Agriculture | Actualisation lien hiérarch asc avec NP8226 & lien chrono prédécesseur
updated
2023-02-07
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des personnels de l'administration centrale et de l'enseignement agricole. Bureau des personnels enseignants des établissements (1983-1995)
Bureau des personnels d'enseignement, d'éducation et de surveillance de l'enseignement agricole, de la formation professionnelle et de la promotion sociale agricole
1987
1988
Bureau des personnels enseignants
9 août 1983
1987
9 août 1983
1995
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des personnels de l'administration centrale et de l'enseignement agricole (1983-1999)
9 août 1983
1995
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau du personnel enseignant de l'enseignement supérieur agricole et vétérinaire, des lycées et collèges agricoles et des centres de formation professionnelle et de promotion sociale agricole (1976-1983)
9 août 1983
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels de l'administration centrale et de l'enseignement ; Bureau personnels enseignants (1984-1987) ; Bureau personnels d'enseignement d'éducation de surveillance de l'enseignement agricole, de la formation professionnelle et de la promotion sociale agricole (1987) - Bureau personnels d'enseignement, d'éducation et de surveillance des établissements d'enseignement (1988-) (1987)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels de l'administration centrale et de l'enseignement ; Bureau personnels enseignants (1984-1987) ; Bureau personnels d'enseignement d'éducation de surveillance de l'enseignement agricole, de la formation professionnelle et de la promotion sociale agricole (1987) - Bureau personnels d'enseignement, d'éducation et de surveillance des établissements d'enseignement (1988-) (1962)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels de l'administration centrale et de l'enseignement ; Bureau personnels enseignants (1984-1987) ; Bureau personnels d'enseignement d'éducation de surveillance de l'enseignement agricole, de la formation professionnelle et de la promotion sociale agricole (1987) - Bureau personnels d'enseignement, d'éducation et de surveillance des établissements d'enseignement (1988-) (1987)