FRAN_NP_008223
6306/P23
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2023-02-03
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
03/02/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Correction date de début d'existence | Correction date début Autres formes du nom | Correction lien IR | Ajout fonction Agriculture | Actualisation lien hiérarch asc avec NP8226 & lien chrono prédécesseur
updated
2023-02-07
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des personnels de l'administration centrale et de l'enseignement agricole. Bureau des personnels non enseignants des établissements (1983-1995)
Bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service des établissements
1987
1988
Bureau des personnels administratifs, techniques et de service des établissements
9 août 1983
1987
9 août 1983
1995
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des personnels de l'administration centrale et de l'enseignement agricole (1983-1999)
9 août 1983
1995
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau du personnel administratif, technique et de service des établissements d'enseignement (1976-1983)
9 août 1983
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels de l'administration centrale et de l'enseignement ; Bureau personnels administratifs techniques et de service des établissement (1984-1986)-Bureau personnels administratifs, techniques, ouvriers et de services des établissements d'enseignement(1987-) (1978-1986)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels de l'administration centrale et de l'enseignement ; Bureau personnels administratifs techniques et de service des établissement (1984-1986)-Bureau personnels administratifs, techniques, ouvriers et de services des établissements d'enseignement(1987-) (1986)