FRAN_NP_008229
6306/P33
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
revised
2023-02-03
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
03/02/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Correction date de début d'existence | Correction date début Autres formes du nom | Ajout fonction Agriculture | Correction type liens IR | Actualisation lien hiérarch asc avec NP8233 & lien chrono prédécesseur
updated
2023-02-07
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau des personnels des services vétérinaires, des haras et des corps de l'inspection du travail et du contrôle des lois sociales en agriculture (1983-1993)
Bureau des personnels des services vétérinaires et des personnels des corps de l'inspection du travail et du contrôle des lois sociales en agriculture
1987
1988
Bureau personnels services vétérinaires, haras, Inspection
9 août 1983
1987
9 août 1983
1993
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des personnels des services déconcentrés (1983-1999)
9 août 1983
1993
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau des personnels vétérinaires, des haras et d'inspection (1976-1983)
9 août 1983
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des services régionaux et départementaux ; Bureau des personnels services vétérinaires, haras, Inspection (1984-1987) ; Bureau personnels services vétérinaires titulaires et contractuels, corps inspection du travail, contrôle des lois sociales et des personnels de haras (1987-) (1984-1987)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des services régionaux et départementaux ; Bureau personnels Services vétérinaires, haras, inspection (1984-1987) - Bureau personnels Services vétérinaires titulaires et contractuels, corps inspection du travail, contrôle des Lois sociales et des personnels des haras (1987-) (1967-1988)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des services régionaux et départementaux ; Bureau personnels Services vétérinaires, haras, inspection (1984-1987) - Bureau personnels Services vétérinaires titulaires et contractuels, corps inspection du travail, contrôle des Lois sociales et des personnels des haras (1987-) (1968-1987)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des services régionaux et départementaux ; Bureau personnels Services vétérinaires, haras, inspection (1984-1987) - Bureau personnels Services vétérinaires titulaires et contractuels, corps inspection du travail, contrôle des Lois sociales et des personnels des haras (1987-) (1987)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des services régionaux et départementaux ; Bureau personnels services vétérinaires, haras, Inspection (1984-1987) ; Bureau personnels services vétérinaires titulaires et contractuels, corps inspection du travail, contrôle des lois sociales et des personnels de haras (1987-) (1985)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des services régionaux et départementaux ; Bureau personnels services vétérinaires, haras, Inspection (1984-1987) ; Bureau personnels services vétérinaires titulaires et contractuels, corps inspection du travail, contrôle des lois sociales et des personnels de haras (1987-) (1985)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des services régionaux et départementaux ; Bureau personnels services vétérinaires, haras, Inspection (1984-1987) ; Bureau personnels services vétérinaires titulaires et contractuels, corps inspection du travail, contrôle des lois sociales et des personnels de haras (1987-) (1986)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des services régionaux et départementaux ; Bureau personnels services vétérinaires, haras, Inspection (1984-1987) ; Bureau personnels services vétérinaires titulaires et contractuels, corps inspection du travail, contrôle des lois sociales et des personnels de haras (1987-) (1987)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des services régionaux et départementaux ; Bureau personnels services vétérinaires, haras, Inspection (1984-1987) ; Bureau personnels services vétérinaires titulaires et contractuels, corps inspection du travail, contrôle des lois sociales et des personnels de haras (1987-) (1987)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des services régionaux et départementaux ; Bureau personnels services vétérinaires, haras, Inspection (1984-1987) ; Bureau personnels services vétérinaires titulaires et contractuels, corps inspection du travail, contrôle des lois sociales et des personnels de haras (1987-) (1988)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des services régionaux et départementaux ; Bureau personnels services vétérinaires, haras, Inspection (1984-1987) ; Bureau personnels services vétérinaires titulaires et contractuels, corps inspection du travail, contrôle des lois sociales et des personnels de haras (1987-) (1988)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des services régionaux et départementaux ; Bureau personnels services vétérinaires, haras, Inspection (1984-1987) ; Bureau personnels services vétérinaires titulaires et contractuels, corps inspection du travail, contrôle des lois sociales et des personnels de haras (1987-) (1988)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction gestion des personnels des services régionaux et départementaux ; Bureau personnels services vétérinaires, haras, inspection (1984-1987) - Bureau personnels services vétérinaires titulaires et contractuels, corps Inspection du travail, contrôle des Lois sociales et des personnels des haras (1987-) (1930-1985)