FRAN_NP_008233
6306/P3
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2023-02-03
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
03/02/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification date début Autre forme du nom | Modification dates de début d'existence | Correction type liens IR | Ajout fonction Agriculture | Actualisation lien hiérarch asc & lien chrono prédécesseur | Dans l'export XML, actualisation lien hiérarch desc avec NP 8227-8332 | Réimport du fichier XML-EAC
updated
2023-02-07
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des personnels des services déconcentrés (1983-1999)
Sous-direction des personnels des services extérieurs
1988
1993
Sous-direction de la gestion des personnels des services extérieurs
1987
1988
Sous-direction de la gestion des personnels des services régionaux et départementaux
9 août 1983
1987
9 août 1983
1999
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau des personnels techniques du génie rural, des eaux et des forêts (1983-1999)
9 août 1983
1999
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau des personnels ingénieurs et techniciens de l'agronomie (1983-1993)
9 août 1983
1993
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau des personnels contractuels des services extérieurs (1983-1987)
9 août 1983
1987
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau des personnels administratifs titulaires et des personnels ouvriers des services extérieurs (1983-1987)
9 août 1983
1987
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau des personnels des services vétérinaires, des haras et des corps de l'inspection du travail et du contrôle des lois sociales en agriculture (1983-1993)
9 août 1983
1993
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des personnels des services extérieurs. Bureau des personnels administratifs (1987-1993)
1987
1993
France. Ministère de l'Agriculture. Service du personnel (1983-1999)
9 août 1983
1999
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction de la gestion des personnels de l'administration centrale, de l'enseignement, de l'agronomie et des inspections (1976-1983)
9 août 1983
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction de la gestion des personnels des services régionaux et départementaux du génie rural, des eaux et des forêts (1976-1983)
9 août 1983
Sous-direction de la gestion des personnels (ministère de l'Agriculture) (1999-2005)
1999
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction gestion des personnels des services régionaux et départementaux (1984-1987) - Sous-direction gestion des personnels des services extérieurs (1987-) (1975-1988)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction gestion des personnels des services régionaux et départementaux (1984-1987) - Sous-direction gestion des personnels des services extérieurs (1987-) (1983-1987)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction gestion des personnels des services régionaux et départementaux (1984-1987) ; Sous-direction gestion des personnels des services extérieurs (1987-) (1987-1990)