FRAN_NP_008236
6306/P
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
revised
2023-02-01
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
02/02/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification date de début d'existence | Correction type liens IR | Ajout fonction Agriculture | Actualisation lien hiérarch asc & lien chrono prédécesseur | Dans l'export XML, actualisation lien hiérarch desc avec NP 8220, 8226, 8233-8234 | Réimport du fichier XML-EAC
updated
2023-02-07
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Service du personnel (1983-1999)
9 août 1983
1999
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Service du personnel. Sous-direction de la formation continue, des affaires statutaires et des relations sociales (1983-1999)
9 août 1983
1999
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale de l'administration. Bureau des concours (1983-1999)
1987
1999
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des personnels des services déconcentrés (1983-1999)
9 août 1983
1999
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des personnels de l'administration centrale et de l'enseignement agricole (1983-1999)
9 août 1983
1999
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale de l'administration (1983-2005)
9 août 1983
1999
France. Ministère de l'Agriculture. Service des personnels et de l'organisation administrative (1976-1983)
9 août 1983
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel (1975-1989)
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel (1984)
Agriculture ; Dossiers de carrière des agents ayant cessé leurs fonctions dans l'année 1987
Agriculture ; Dossiers de carrière des agents ayant cessé leurs fonctions dans l'année 1988
Agriculture ; Dossiers de carrière des agents ayant cessé leurs fonctions du 1er janvier au 31 décembre 1989 (1989)
Agriculture ; Dossiers de carrière des agents ayant cessé leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 1986
Gestion automatisée du personnel : données des agents ayant quitté leur fonction en 1990