FRAN_NP_008245
6307/E
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2022-08-03
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
03/08/2022, J. Gaillard : Correction du lien hiérarchique descendant avec NP008286
updated
2022-08-04
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
revised
2023-01-13
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
18/01/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification de la date de fin d'existence | Actualisation lien hiérarch asc avec NP8286 | Actualisation lien chronol successeur | Ajout fonction Agriculture | Dans l'export XML, actualisation liens hiérarch desc avec NP8242-8244 | Réimport fichier XML-EAC
updated
2023-01-23
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction de l'évaluation, de la prospective et des études (1999-2005)
1999
25 avril 2005
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau de l'évaluation et des programmes d'étude (1999-2005)
1999
25 avril 2005
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau de l'analyse économique et de la prospective (1999-2005)
1999
25 avril 2005
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau de l'étude des concours publics à l'agriculture (1999-2005)
1999
25 avril 2005
France. Ministère de l'Agriculture. Direction des affaires financières et économiques (1983-2005)
1999
25 avril 2005
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des études, des programmes et de l'évaluation (1983-1999)
1999
Sous-direction de l'évaluation, de la prospective, des études et de l'orientation (ministère de l'Agriculture)
25 avril 2005