FRAN_NP_008247
6307/FACA
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2023-01-19
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
19/01/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification dates de début et de fin d'existence | Mise à jour type liens IR | Ajout fonction Agriculture | Actualisation lien hiérarch asc avec NP8252 | Actualisation lien chronol prédécesseur
updated
2023-01-23
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau des chambres d'agriculture et leur assemblée permanente (1983-2005)
Bureau de la tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente
9 août 1983
1986
9 août 1983
25 avril 2005
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction du financement de l'agriculture (1983-2005)
9 août 1983
25 avril 2005
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau de la tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1976-1983)
9 août 1983
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (2005-2008)
25 avril 2005
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1984-1986) - Bureau chambres d'agriculture et leur assemblée permanente (1987-) (1975-1987)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1984-1986) - Bureau chambres d'agriculture et leur assemblée permanente (1987-) (1960-1989)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1984-1986) - Bureau chambres d'agriculture et leur assemblée permanente (1987-) (1951-1984)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1984-1986) - Bureau chambres d'agriculture et leur assemblée permanente (1987-) (1955-1990)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de Leur Assemblée Permanente (1984-1986)-Bureau Chambre d'agriculture et leur assemblée permanente (1987-) (1989-1991)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1984-1986) - Bureau chambres d'agriculture et leur assemblée permanente (1987-) (1982-1988)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de Leur Assemblée Permanente (1984-1986)-Bureau Chambre d'agriculture et leur assemblée permanente (1987-) (1992-1992)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de Leur Assemblée Permanente (1984-1986)-Bureau Chambre d'agriculture et leur assemblée permanente (1987-) (1993-1993)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de Leur Assemblée Permanente (1984-1986)-Bureau Chambre d'agriculture et leur assemblée permanente (1987-) (1994-1994)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de Leur Assemblée Permanente (1984-1986)-Bureau Chambre d'agriculture et leur assemblée permanente (1987-) (1995-1999)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1984-1986) - Bureau chambres d'agriculture et leur assemblée permanente (1987-) (1983-1983)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1984-1986) - Bureau chambres d'agriculture et leur assemblée permanente (1987-) (1973-1984)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de Leur Assemblée Permanente (1984-1986)-Bureau Chambre d'agriculture et leur assemblée permanente (1987-) (1970-1988)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1984-1986) - Bureau chambres d'agriculture et leur assemblée permanente (1987-) (1985-1985)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1984-1986) - Bureau chambres d'agriculture et leur assemblée permanente (1987-) (1983-1986)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de Leur Assemblée Permanente (1987-) (1989-1989)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de Leur Assemblée Permanente (1987-) (1990-1990)