FRAN_NP_008248
6307/FACIA
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2023-01-19
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
19/01/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification date de début d'existence | Mise à jour type lien IR | Ajout fonction Agriculture | Actualisation lien hiérarch asc avec NP8252
updated
2023-01-23
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Secrétariat du Comité des investissements agricoles (1983-1999)
9 août 1983
1999
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction du financement de l'agriculture (1983-2005)
9 août 1983
1999
Agriculture ; Direction affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Secrétariat du Comité des Investissements Agricoles (1963-1990)
Agriculture ; Direction affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Secrétariat du Comité des Investissements Agricoles (1964-1982)
Agriculture ; Direction affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Secrétariat du Comité des Investissements Agricoles (1965-1988)
Agriculture ; Direction affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Secrétariat du Comité des Investissements Agricoles (1978-1985)
Agriculture ; Direction affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Secrétariat du Comité des Investissements Agricoles (1982-1983)
Agriculture ; Direction affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Secrétariat du Comité des investissements agricoles (1973-1987)
Agriculture ; Direction affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Secrétariat du comité des investissements agricoles (1979-1983)