FRAN_NP_008251
6307/FAORP
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2023-01-19
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
19/01/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification date de début d'existence | Mise à jour type lien IR | Ajout fonction Agriculture | Actualisation lien hiérarch asc avec NP8252
updated
2023-01-23
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau du financement des organismes rattachés et de la parafiscalité (1983-1999)
9 août 1983
1999
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction du financement de l'agriculture (1983-2005)
9 août 1983
1999
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau du financement des organismes rattachés et de la parafiscalité (1999-2005)
1999
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau financement des organismes rattachés, parafiscalité (1959-1986)
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau financement des organismes rattachés, parafiscalité (1966-1983)