FRAN_NP_008259
6307/FC2
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2023-01-18
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
18/01/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification date de début d'existence | Ajout fonction Agriculture | Actualisation lien hiérarch asc avec NP8262
updated
2023-01-23
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Direction des affaires financières et économiques. Bureau des études et synthèses (1983-1999)
9 août 1983
1999
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des études, des programmes et de l'évaluation (1983-1999)
9 août 1983
1999