FRAN_NP_008269
6307/SA5
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2023-01-16
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
16/01/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Mise à jour type lien IR | Ajout fonction Agriculture | Actualisation lien hiérarch asc avec NP8285
updated
2023-01-23
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Centre national d'exploitation d'enquêtes statistiques de Toulouse (1978-1999)
1978
1999
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques (1983-2005)
9 août 1983
1999
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service central enquêtes, études statistiques ; Centre national d'exploitation d'enquêtes statistiques de Toulouse (1971-1987)