FRAN_NP_008273
6307/SESEE
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2023-01-16
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
16/01/2023, J. Gaillard : Normalisation de la forme autorisée du nom | Modification des dates de début et de fin d'existence | Correction type lien IR | Ajout fonction Agriculture | Actualisation lien hiérarch asc et lien chrono
updated
2023-01-23
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau des statistiques des structures agricoles et du milieu rural (1983-2005)
Bureau des structures agricoles et du milieu rural
1995
1999
Bureau des structures et de l'environnement des exploitations
9 août 1983
1995
9 août 1983
25 avril 2005
service d'administration centrale
agriculture
France. Ministère de l'Agriculture. Sous-direction des statistiques des exploitations agricoles et forestières (1983-2005)
9 août 1983
25 avril 2005
France. Ministère de l'Agriculture. Service central des enquêtes statistiques. Bureau des structures et de l'environnement des exploitations (1976-1983)
9 août 1983
France. Ministère de l'Agriculture. Bureau des statistiques des structures agricoles et du milieu rural (2005-2008)
25 avril 2005
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des statistiques des exploitations agricoles et forestières ; Bureau structures et environnement des exploitations (1961-1977)
Agriculture ; Enquête communautaire sur la structure des exploitations agricoles de l’Echantillon Permanent en 1975
Agriculture ; Enquête sur la structure des exploitations agricoles en 1981
Agriculture ; Enquête sur la structure foncière des exploitations agricoles en 1980
Agriculture ; Enquête sur les exploitations agricoles et l’irrigation en 1975
Agriculture ; Inventaire communal agricole (1969-1975)
Agriculture ; Recensement des unités pastorales en 1972
Agriculture ; Recensement général de l'agriculture en 1980
Ministère de l'agriculture scees (service central des enquêtes et des études statistiques) Enquête sur les structures des exploitations agricoles 1993